Participant 1

Participant 2

Participant 3

Participant 4

Participant 5

Participant 6

A – Passagers

Adultes

Enfants (si pas d'enfants, indiquer 0 partout)

C – Prestations diverses

D – Assurances

Formule A - Assistance – rapatriement : selon prix indiqué dans le programme

Formule B – ASSURANCE ANNULATION selon prix indiqué dans le programme

Formule C – ASSURANCE GLOBALE = A + B : Assistance – Rapatriement – Annulation – Interruption de séjour

Conditions particulières régissant nos programmes culturels Informations
ET Conditions Générales

CCVL 38 rue Servan 75011 Paris

1. Nous nous réservons la possibilité d'accepter ou refuser la participation / inscription à un voyage. En signant les conditions générales, vous attestez ne souffrir ou n’avoir souffert d’aucune affection empêchant ou affectant votre capacité à voyager en groupe (où nous avoir informés d’une telle affection afin que nous puissions évaluer sa compatibilité avec le voyage et un voyage de groupe).
2. Pour votre information, nous mentionnons dans nos programmes ce qui est compris dans le prix et ce qui ne l'est pas. De façon générale les taxes d'aéroport, les frais de vaccins, de visas, les boissons ne sont jamais comprises dans le prix, sauf mention écrite de notre part.
3. Responsabilités
   
   A. Les CCVL , pour la mise en œuvre des séjours, sont amenés, à choisir différents prestataires de services (transporteurs, hôteliers...) pour l'exécution de ses programmes. En ce qui concerne le transport aérien, les avions que nous utilisons offrent toutes les garanties de confort et de sécurité. Les nombreuses rotations des appareils et les impératifs de sécurité, qui priment avant tout, peuvent parfois entraîner certains décalages horaires. Néanmoins, nous ferons tout pour obtenir du transporteur la prise en charge hôtelière des passagers. Les conséquences des accidents ou incidents pouvant survenir à l'occasion de l'exécution du transport aérien sont régies par les dispositions de la convention de Varsovie ou la Réglementation locale régissant les transports selon la loi du pays concerné. Nous ne pouvons être tenus pour responsables des modifications d'horaires ou d'itinéraires, du changement d'aéroport (à l'aller et au retour) provoqués par des événements extérieurs, tels que grèves, incidents techniques, surcharges aériennes, intempéries. Dans de telles conditions, le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation à la charge de CCVL 38 rue Servan 75011 Paris . Nous recommandons aux participants devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de transport modifiables, voire remboursables, afin d'éviter le risque éventuel de leur perte financière.
   
   B. En cas de défaillance d'un prestataire de service pendant le transport aérien, pendant le circuit ou pendant le séjour, ou si, pour des raisons impérieuses (circonstances politiques, réquisitions, déplacements officiels, grèves, conditions climatiques ...), nous nous trouvions dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, nous ferions tout notre possible pour les remplacer par des prestations équivalentes. Nous pouvons être amenés, lorsque les circonstances nous y contraignent, à substituer un moyen de transport à un autre, un hôtel à un autre, prendre un itinéraire différent ou annuler certaines excursions, sans que ces modifications exceptionnelles ne préjugent des recours en réparation pour dommages éventuellement subis.
   
   C. Attention ! ( Adulte, enfant, bébé) il vous appartient de vous assurer que vous êtes en règle avec les formalités de police, de douane et de santé, pour votre voyage. Les formalités restent, dans tous les cas, à votre charge. Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés (passeport, visas, billets, ...) mentionnés sur la facture qui lui a été remise, ne pourrait prétendre à aucun remboursement. Les ressortissants étrangers doivent voir, par eux-mêmes, auprès de l'ambassade concernée.
   
   D. Les frais de délivrance des passeports, visas et autres documents de voyage (billets ou rachat de billets) ne peuvent,en aucun cas, être remboursés.
   
   E. Toute défaillance dans l'exécution du contrat, constatée sur place, doit être signalée et justifiée le plus tôt possible, par écrit, par le participant. Toute appréciation d'ordre subjectif ne sera pas prise en compte. Toute réclamation relative à un programme doit être adressée à CCVL 38 rue Servan 75011 Paris, par pli recommandé, accompagnée des justificatifs originaux ou du constat écrit de notre prestataire, dans le délai d'un mois après la date du retour. Le délai de réponse peut varier de 1 à 3 mois, en fonction de la durée de notre enquête auprès des hôtels ou des prestataires de services. Tout courrier non accompagné de justificatifs originaux, sera classé sans suite
4. Inscriptions et paiements - Acompte
   
   A. Joignez votre paiement à la demande d'inscription. Aucune inscription n'est acceptée sans acompte. L'acompte à verser à l'inscription est de 35 % du montant total du programme incluant les taxes d'aéroport + règlement INTEGRAL des assurances souscrites.
   
   B. Le solde doit être réglé impérativement au plus tard 35 jours avant la date de départ sans rappel de notre part. Dans le cas contraire, nous nous réservons la possibilité d'annuler votre voyage et de conserver l'intégralité des sommes versées.
   
   C. Le signataire de la fiche d’inscription engage sa responsabilité pour les personnes inscrites sur ce même dossier.
   
   D. Toute inscription entraîne le versement de frais de traitement administratifs non remboursables en cas d’annulations'élevant à 250 euros par participant.
5. Transport aérien La régulation des capacités sur certains vols peut amener la compagnie à annuler, avancer ou reporter un voyage dans les 24 heures précédant ou suivant la date initialement prévue, et ce, avec un préavis de deux jours. De même sur les vols charters à destination d’Israël, les horaires les horaires de ceux-ci ne sont définitifs que dans les 48 heures précédant le départ. Les vols peuvent s'effectuer de jour comme de nuit, le premier et le dernier jour du voyage étant consacré au transport. Les CCVL n’ayant pas la maîtrise du choix des horaires, il ne saurait être tenu pour responsable en cas de départ tardif et/ou de retour matinal le dernier jour. En particulier, le départ pouvant avoir lieu tard en soirée, la date effective de départ peut être celle du lendemain.

Perte ou détérioration de bagages lors du transport aérien En cas de perte ou détérioration de vos bagages lors du transport aérien, il vous appartient de faire vous-même une déclaration aux services concernés de l'aéroport ou de la compagnie aérienne dont la responsabilité est engagée. La responsabilité des CCVL n'est pas engagée. Demande de vols différés Les demandes de vols différés doivent impérativement être faites par écrit, soit sur la fiche d'inscription, soit par courrier séparé, soit par e-mail ; il ne sera donné aucune suite à une demande verbale. Les réponses des compagnies aériennes aux demandes de vols différés sont fonction de la disponibilité en siège, et ne constituent pas une obligation. Elles entraînent en général un supplément, Hôtels : hors de France, la catégorie des hôtels, le classement en étoiles, correspond à des normes locales; ils sont donnés à titre indicatif, selon le classement généralement constaté sur Internet. Convocations Billet-départ :

• Les instructions concernant le voyage (horaires, rendez-vous, numéros de vol, etc..) vous seront confirmées quelques jours avant le départ, par une convocation envoyée par E-mail ou à défaut par courrier.
• Pour l'enregistrement des bagages auprès de la compagnie aérienne, tous les passagers doivent être présents. Les billets seront remis à l'aéroport, aux lieux et heures mentionnées sur la convocation. Si vous ne respectez pas les horaires de présentation à l'aéroport, une compagnie aérienne peut -notamment pour des raisons de sécurité -vous refuser l'embarquement. Dans ce cas, aucune indemnité ou dédommagement n'est exigible.

6- Conditions de modifications ou annulations :

Avec ou sans assurance annulation spécifique, en cas d'annulation d'une prestation de voyage, les frais administratifs et de dossiers suivants seront dus aux CCVL ou conservés:-

1. Annulation jusqu’à 109 jours(inclus) avant le départ : remboursement intégral - de 110 à 91 jours (inclus) du départ : 180 € de frais par personne – de 90 jours à 61 jours (inclus) du départ : 250 € de frais par personne - de 60 jours à 31 jours (inclus) : 50% du montant total du voyage – 30 jours au jour du départ : 100% du montant total du voyage est dû.
   Si vous disposez d’une assurance annulation, et que vos motifs d’annulation sont validés par votre assurance, ces sommes vous seront remboursées par l’assurance. A défaut, ils seront à votre charge exclusive, quelle que soit la raison de l’annulation.

Remarques : Tout voyage écourté, toute prestation non utilisée par le voyageur ne peut donner lieu à aucun remboursement. La modification des prestations, pour convenance personnelle (hôtel, location de voitures, etc.) pourra entraîner des suppléments tarifaires. Ces derniers ne seront pas remboursables. En ce qui concerne les séjours et les circuits, les prix sont calculés sur un nombre de nuitées. Vous pourrez donc être privé de quelques heures de séjours à l'arrivée ou/et au départ, soit en raison des horaires d'avion, soit en raison des usages de l'hôtellerie internationale en matière de mise à disposition des chambres. Les repas supplémentaires resteront à votre charge. Une chambre triple est généralement (sauf Espagne) une chambre double dans laquelle est rajouté un lit d'appoint, réduisant ainsi l'espace de la chambre. Les chambrées individuelles sont en général plus petites et moins bien situées, malgré le supplément demandé.
Pour des raisons indépendantes de notre volonté (circonstances politiques, cataclysmes, grèves, etc.), nous pouvons être obligés d'annuler un voyage. Si ces évènements interviennent avant votre départ, nous vous proposerions différentes solutions de remplacement ou un avoir intégral des sommes versées. L'insuffisance du nombre de participants peut être un motif valable d'annulation, à condition que le client ait été informé au plus tard 21 jours avant la date prévue pour le départ (pour week-ends : 7 jours). Nous vous proposerons alors différentes solutions de remplacement, au tarif en vigueur, ou le remboursement intégral des sommes payées. Aucune indemnité compensatoire ne sera versée.

7- Assurances Deux types d'assurances vous sont proposées : assistance-rapatriement, assistance-rapatriement-annulation ; ces contrats sont des contrats de type « groupe » proposés par nos fournisseurs, qui vous couvrent durant la durée du programme (hors pré - arrivée ou extension).Vous avez le choix d'accepter ou de refuser ces assurances et éventuellement, de souscrire de tels contrats auprès de vos assureurs habituels. En cas de souscription d'une assurance, l'intégralité de la cotisation est due dès l'inscription en supplément de l'acompte.
Correctif - Nos propositions d’assurances s’adaptent : : les assurances annulation ne couvrent pas les annulations en cas de fermeture des frontières ou confinement en raison du Covid ; en la matière, les remboursements sont régis par les directives gouvernementales. Pour le programme en Israël, remboursement de l’hôtel, vol selon directives gouvernementales.

8- Variation éventuelle des prix Les prix sont calculés selon un taux de change indiqué sur chaque page programme. En cas de variation de plus de 3% de cette parité, les CCVL pourront être amenés à modifier les prix des séjours en vous avertissant. Les hausses de fuel des compagnies aériennes seront intégralement répercutées. S’agissant de voyages en groupe, ces hausses sont calculées lors de l’émission groupée des billets.

APERÇU DE VOS DONNÉES